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Avis 20174361
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Copie de documents relatifs à la gestion des biens de la section de Champdolent :
1) la...
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Avis 20192072
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le protocole d'accord conclu le 11...
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Avis 20202967
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents relatifs aux...
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Avis 20203131
Mairie d'Epagny Metz-Tessy (74)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...