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Avis 20153165
Ministère des ArméesCommunication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...
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Avis 20153171
Préfecture de Seine-et-MarneCommunication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...
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Avis 20175738
Mairie de CarpentrasCommunication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20181310
Mairie de RivesCopie des documents concernant : 1) le projet de vente du château de l'X : a) les évaluations...
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Avis 20140383
Direction générale des finances publiques (DGFIP)Copie des avis de France Domaine, détenus par la mission domaniale de la Direction...
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Avis 20000818
préfet du Haut-Rhin- liste des améliorations pastorales autorisées dans le massif vosgien et liste des projets en...
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Avis 20192433
Mairie de LourdesCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20210560
Mairie de FaulquemontCopie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l’ensemble des pièces,...
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Avis 20220191
Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91)Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...
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Avis 20225875
Mairie de Dammartin-en-Goële
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Avis 20228054
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
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Conseil 20232054
Communauté de communes du Val de l'Eyre