Recherche - CADA

Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20165787
Mairie de Recquignies

Copie des documents relatifs au marché public de l'aménagement de la place de Nice, à savoir...

09/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles

Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...

09/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165857
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Communication des documents suivants : 1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20165904
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros œuvre étendu » du marché...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165913
Mairie de Montataire

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Copie des documents suivants : 1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170014
Caisse des écoles de la ville de Sainte-Marie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les 3 lots du...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170017
Mairie de Schoenenbourg

Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché ayant pour objet la...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170050
Préfecture de l'Eure

Communication des documents relatifs à l'élevage de l'EARL X à Grossoeuvre au cours des cinq...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20170062
Société d'équipement de la Touraine (SET)

Consultation ou copie par courrier électronique, des contrats conclus avec la société EIFAGE...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170075
Mairie du Loroux-Bottereau

Copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170077
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Communication des pièces du marché public intitulé « Etude sur les données de l'énergie : Quels...

23/02/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170084
Mairie de Valdeblore

Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Equipements collectifs
Avis 20170085
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Equipements collectifs
Avis 20170125
Mairie de Loireauxence

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création de site...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)

Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170155
Mairie de Beauvais

Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170156
Mairie de Viviers-les-Lavaur

Communication du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement XX - X et X, ayant...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20170160
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant chacun des deux...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public

«
‹
6
7
8
9
10
11
12
›
»