Recherche - CADA

Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20170161
Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public n° 2016067...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170168
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170204
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du contrat de concession et de ses avenants portant sur l’exploitation du domaine thermal de Vichy.

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170264
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Copie des documents suivants : 1) les délibérations et les procès-verbaux de l’assemblée...

09/03/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20170283
Service départemental d'incendie et de secours de la Somme (SDIS 80)

Copie, sur cédérom, des documents suivants relatifs à l'ensemble des lots des marchés publics...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170284
Communauté de communes de la région de Blain

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170289
Mairie de Vitrolles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170307
Mairie de Mimizan

Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...

09/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170390
Mairie d'Avallon

Copie des pièces du marché public de maîtrise d'œuvre conclu avec le groupement composé des...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170411
Syndicat Mixte des Monts du Jura

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170436
Communauté d'agglomération du pays de Vannes

Copie du contrat de délégation de service public et de ses annexes signé avec la société RATP...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170458
Mairie de Villedomer

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170477
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public référencé AOO -...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170486
Mairie d'Hénin-Beaumont

Copie, par courrier électronique, du marché signé, ayant pour objet la fourniture et la...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20170538
Mairie de Champs-sur-Marne

Caractère communicable des documents suivants, alors que plusieurs recours sont en cours...

09/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20170541
Mairie du Blanc-Mesnil

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Séjour ski pour des enfants de 6-8...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20170572
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public