Recherche - CADA

Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20124294
Mairie d'Arpajon

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 18 (structure artificielle d'escalade) du marché...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131088
Mairie de Téteghem

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131104
Mairie de Chavanay

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131111
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131167
NOREADE

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131256
Mairie de Poitiers

Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131383
Mairie de Fontainebleau

Communication, par courrier électronique, d'une copie des procès-verbaux des réunions de la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131468
Mairie de Saint-Jean-du-Gard

Copie du contrat passé avec le service de distribution d'eau potable alimentant la commune.

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20131545
Communauté de communes du pays de l'Or

Copie, par envoi postal et sur cédérom, des documents suivants relatifs aux contrats de...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131582
Conseil général de la Gironde

Communication de l'ensemble des pièces composant le dossier de candidature, déposé par...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131592
Conseil régional de Lorraine

Communication de l'intégralité des documents suivants, sans occultation, relatifs au marché...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131657
Mairie de Civrieux d'Azergues

Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131712
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants demandés auprès de la direction régionale des affaires culturelles...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131733
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131734
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20183585
Seine Normandie Agglomération

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des attestations de conformité de l'entreprise...

20/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public