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Conseil 20123834
Mairie de Cannes
Caractère communicable à la société EMCC, attributaire du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20123897
Mairie de Concarneau
Communication de l'acte d'engagement de la société XXX XXX XXX transmis lors de la remise des...
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Avis 20123898
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, sur CD-ROM des documents...
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Avis 20123899
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, par courrier électronique ou sur support papier, des marchés publics et des conventions...
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Avis 20123904
Société d'HLM "Mon Logis Groupe"
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 "gros oeuvre maçonnerie" du marché...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...
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Avis 20123926
Centre hospitalier du Pays-d'Aix
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123929
Mairie de Nîmes
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123933
Régie immobilière de la ville de Paris
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20123966
mairie de Tourville-sur-Arques
Consultation des documents suivants relatifs à deux marchés publics :
1) s'agissant du dossier...
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Avis 20124063
France Télécom
Communication des contrats conclus avec les entreprises GMS, du groupe SCOPELEC, SCOPELEC IDF et...
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Avis 20124088
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'activité du Comité...
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Avis 20124089
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Lorraine
Communication d'une copie de l'entier dossier relatif aux procédures d'attribution de 2010 et...
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Avis 20124133
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à...
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Avis 20124135
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy
Communication d'une copie de la « fiche de demande préalable » permettant au président de...
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Avis 20124140
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer
Communication de la décomposition du prix global forfaitaire (DPGF) dans sa version finale de...
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Avis 20124143
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20124145
Centre hospitalier Esquirol à Limoges
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché ayant...
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Conseil 20124198
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Caractère communicable à l'association AGES, ancien délégataire, évincé de la procédure de...