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Avis 20180238
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Copie des rapports établis en 2017 par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage...
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Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...
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Avis 20180541
Préfecture de la Mayenne
Communication de documents relatifs à la société Célia Laiterie de Craon (LACTALIS) :
1) les...
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Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20216446
Communauté de communes Touraine-Ouest-Val-de-Loire
Communication d'une copie des études réalisées par le syndicat d'assistance technique pour...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
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Avis 20217521
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication de la copie des trois rapports annuels 2020 des délégataires relatifs à la gestion...
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Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...
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Avis 20226313
Mairie de La Ciotat