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Avis 20154444
Mairie de Mouriès
Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
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Avis 20154447
SNCF Réseau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
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Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...
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Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20144409
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...
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Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
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Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...
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Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...
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Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière
Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...
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Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20144508
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie de l'arrêté préfectoral modificatif du 17 avril 1998 concernant le GAEC de la Pouillerie à...
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Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas
Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.
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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
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Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...
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Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des documents suivants :
1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...