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Avis 20171273
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique de la liste des entreprises et des autres entités soumises à la...
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Avis 20171373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation avec remise de copies, des documents suivants :
1) les comptes administratifs et...
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Conseil 20163074
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Caractère communicable de la liste exhaustive des propriétaires concernés par la taxe pour...
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Avis 20163265
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'octroi de...
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Avis 20163487
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs à l'aide publique accordée par l'ADEME des Pays de...
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Avis 20155645
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les registres des visas par le contrôleur budgétaire des bons...
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Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)
Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...
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Avis 20153239
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154139
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Copie des documents suivants :
1) le montant de la subvention attribuée en 2010 à chacun des 27...
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Avis 20175297
Ministère de l'éducation nationale
Détail des subventions versées les années précédentes à des associations au titre des réserves...
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Avis 20180779
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Copie des documents suivants :
1) le détail des opérations comptables de l'association « Comité...
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Avis 20180872
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication par voie électronique du dossier de demande de subvention déposé par l'entreprise...
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Avis 20181332
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) les subventions départementales versées en 2017 ;
2)...
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Avis 20181414
Conseil départemental du Loiret
Communication des dossiers complets relatifs à l'obtention des subventions d'investissements au...
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Avis 20174743
Conseil régional d'Occitanie
Copie du procès-verbal établi par la commission permanente réunie le 16 décembre 2016, ayant...
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Avis 20174929
Société publique locale Ports Manche
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20175010
Ministère de la culture
Détail des subventions versées à des associations par les ministres précédents au titre des...