Recherche - CADA

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20170866
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170877
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)

Copie des documents suivants relatifs à la situation de Messieurs X, X et X, intervenants pour...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170895
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf

Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Publicité
Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

11/05/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...

11/05/2017 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171053
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171109
Mairie de Leucate

Copie des actes de concession de la plage située sur le site des « Coussoules » à La...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171133
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution des lots n° 1 et 2 relatifs au...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171134
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171164
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...

24/05/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171214
Conseil régional de Normandie

Copie des actes d'engagement signés concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171228
Mairie de Chalo-Saint-Mars

Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants relatifs à...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...

08/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171367
Conseil régional de la Réunion

Communication du contrat de maîtrise d’œuvre, ainsi que ses avenants éventuels, portant sur la...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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