-
Avis 20171374
Mairie de La Morte
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre le syndicat intercommunal SIAG et...
-
Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...
-
Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
-
Conseil 20171418
Etablissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes "La Roseraie" - Montchanin (EHPAD 71)
Modalités de communication et caractère communicable, à une société évincée, de l'intégralité...
-
Avis 20171431
Mairie de Vergigny
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...
-
Avis 20171468
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20171492
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
-
Avis 20171513
Mairie de Biot
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...
-
Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
-
Avis 20171589
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport de...
-
Avis 20171618
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis
Communication du montant forfaitaire annuel figurant à l'article 2 de l'acte d'engagement de...
-
Conseil 20162789
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable du rapport annuel 2015 concernant le contrat de partenariat public-privé...
-
Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20163035
Centre hospitalier de Saint-Calais
Copie de la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire (GCS) signée avec le...
-
Avis 20163043
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Communication de l'avenant au lot n° 2 du marché public ayant pour objet la collecte en...
-
Avis 20163095
Mairie de Trebons
Communication du résultat détaillé de l'analyse des offres (première et seconde phase) au regard...
-
Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
-
Conseil 20163272
Mairie de Voulx
Caractère communicable, à l'association SOSVOULX, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20163282
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant le marché public des travaux de...
-
Conseil 20163298
Mairie de Lambres-lez-Douai
Caractère communicable, au cabinet Vaughan Avocats, des documents suivants :
1) les contrats,...