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Conseil 20155419
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20155426
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
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Avis 20155427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
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Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier relatif au...
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Avis 20155478
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20155542
Centre hospitalier d'Arras
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location...
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Avis 20155557
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de conseil...
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Avis 20155580
EDF
Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...
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Conseil 20155607
Mairie de Blanquefort
Caractère communicable, à la société CLAIRSIENNE, de la note d'analyse des offres concernant la...
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Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)
Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...
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Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...
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Avis 20154565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cuiseaux (EHPAD 71)
Copie de documents relatifs à la consultation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...
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Conseil 20154568
Mairie de Talence
Caractère communicable, à un administré, du courrier informant une entreprise du caractère...
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Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...
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Avis 20154582
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20154652
Mairie de Biarritz
Copie des contrats de concession conclus avec ERDF, GRDF et SUEZ.
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Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...
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Avis 20154674
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants concernant des travaux sur la paroi de l'église de la commune :
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