Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie

Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...

15/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163520
Ministère de l'intérieur

Communication, de préférence en format numérique, du cahier des charges de l'application SAIP...

20/10/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163595
Conseil départemental des Landes

Communication des documents suivants, relatifs au concours de maîtrise d’œuvre pour la...

06/10/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20156195
Mairie de Callac

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le lot...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160037
Mairie de Muirancourt

Consultation du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, complété des...

18/02/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160052
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160082
Centre hospitalier Sainte-Anne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160083
LogiEst

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « désamiantage » du marché public...

18/02/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20160109
Mairie de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de la société...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160112
Reims Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160151
Mairie de Maubeuge

Copie, sous format papier ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160201
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160236
Mairie de Poissy

Copie, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérique, des documents suivants...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras

Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160317
Mairie de Clamart

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160417
Mairie d'Herlies

Copie des documents suivants : 1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...

03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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