Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20161378
Conseil départemental de la Dordogne

Communication du rapport du maître d’œuvre concernant le lot n° 21 du marché public ayant pour...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le planning...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
Avis 20161505
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'offre de l'entreprise retenue et l'offre...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161507
Mairie de Villepinte

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161509
Hospices civils de Lyon

Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170877
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)

Copie des documents suivants relatifs à la situation de Messieurs X, X et X, intervenants pour...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170895
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf

Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171053
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171133
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution des lots n° 1 et 2 relatifs au...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171134
Mancelle d'habitation

Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171214
Conseil régional de Normandie

Copie des actes d'engagement signés concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171219
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'avis de la...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Marché public
Avis 20171228
Mairie de Chalo-Saint-Mars

Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants relatifs à...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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