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Avis 20133098
Mairie de Saint-Denis
Communication des autorisations d'occupation temporaires (AOT) établies à la suite de la...
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Avis 20133105
Mairie de Saint-Maixent-l'Ecole
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin
Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...
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Avis 20133121
Mairie de Châteaudun
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
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Avis 20133987
Conseil général de la Vienne
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...
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Avis 20134149
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Communication d'une copie des procès-verbaux des séances de la commission de sélection d'appel à...
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Avis 20134153
Centre intercommunal d'action sociale "L'accueil" (CIAS)
Communication, à un agent public retraité, ancien employé du centre intercommunal d'action...
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Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
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Avis 20134244
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Consultation de la ou des conventions signées avec la société EDPR portant sur un projet de...
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Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...
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Avis 20134279
SNCF
Communication du rapport d'analyse détaillé et de jugement des offres (analyse technique et...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...
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Avis 20134337
Préfecture du Finistère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134393
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...
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Avis 20134400
Mairie de Cuers
Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...