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Conseil 20203903
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable, à un cabinet d’avocats représentant les intérêts d’opposants au...
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Avis 20203946
Préfecture de la Meuse
Consultation du dossier relatif à l’inauguration, le 30 juin 1994, du centre mondial de paix à...
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Avis 20204275
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
1) communication, par courrier électronique, du règlement des archives de la ville ;
2)...
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Avis 20213095
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Communication, par mail gratuitement ou sur support CD-ROM à ses frais, en sa qualité de...
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Avis 20213187
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication des procès-verbaux des deux conseils d'école, du 03/11/2020 et 16/02/2021 de...
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Avis 20213600
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Communication des documents relatifs au projet de fusion de deux écoles :
1) l'étude d'impact...
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Avis 20213704
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Communication des documents suivants :
1) l'étude d’impact ainsi que les motivations du projet...
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Avis 20214011
Mairie de Gourbeyre
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre de...
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Avis 20220634
Université Grenoble Alpes
Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20222775
Ministère des armées
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Avis 20222857
Mairie de Saint-Bertrand-de-Comminges
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Avis 20221772
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20221773
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20225545
Ministère de la culture
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Avis 20225974
# Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20225977
Institut Polytechnique de Paris
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Avis 20225158
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
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Avis 20224105
Mairie de Saint-Senoux
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Avis 20224410
Sorbonne Université
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Avis 20223434
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)