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Avis 20220563
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours Colibris...
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Avis 20220564
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours Le Gouvernail...
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Avis 20220565
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret (DSDEN 45)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « le cours Henri...
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Avis 20220566
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « cours la Fontaine...
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Avis 20220567
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « École 1 2 3 Soleil...
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Avis 20220568
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « école Caminarem...
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Avis 20220569
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat « écoles maternelle...
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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Avis 20220589
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des documents contenus dans dossier...
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Avis 20220605
Mairie du Pouliguen
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants,
1) les documents...
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Conseil 20220609
Comité départemental de cyclisme de la Haute-Loire
Caractère communicable, à un ancien membre du comité directeur, de l'ensemble des documents...
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Avis 20220621
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, par courrier électronique, du dossier présenté en commission départementale d'aménagement...
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Avis 20220622
Tribunal judiciaire de Rochefort-sur-Mer
Communication, par courriel, de la copie de l'acte de nomination et de la fiche de poste du...
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Avis 20220623
Tribunal judiciaire de La Rochelle
Communication, par courriel, de la copie de l'acte de nomination et de la fiche de poste du...
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Avis 20220624
Tribunal de grande instance de Nantes (TGI 44)
Communication, par courriel, de la copie de l'acte de nomination et de la fiche de poste du...
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Avis 20220625
Tribunal d'Instance de Cholet
Communication, par courriel, de la copie de l'acte de nomination et de la fiche de poste du...
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Avis 20220633
Mairie de Dorlisheim
Communication des minutes, rapports et comptes rendus des réunions ainsi que tous autres...
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Avis 20220637
Mairie de Villiers-Adam
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20220669
Mairie de Nouméa
Communication des documents suivants, relatifs au respect par une boîte de nuit de la...