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Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...
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Avis 20220621
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, par courrier électronique, du dossier présenté en commission départementale d'aménagement...
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Avis 20220633
Mairie de Dorlisheim
Communication des minutes, rapports et comptes rendus des réunions ainsi que tous autres...
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Avis 20216849
Association foncière de remembrement de Bousselange
Copie des documents suivants :
1) les statuts de I'association foncière de remembrement (AFR) de...
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Conseil 20222071
Mairie d'Anthy-sur-Léman
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Avis 20222184
# Communauté de communes de l‘Ile de Ré
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Avis 20221040
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication des bons de commande de l'État français (« Vaccine Order Forms »), émis dans le...
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Avis 20231507
Préfecture de la région Bretagne
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Avis 20232011
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
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Avis 20234721
Chambre de métiers et de l'artisanat du Grand Est
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Avis 20235253
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)
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Avis 20235417
Mairie de Paris
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Avis 20230672
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20230730
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
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Avis 20231118
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20231180
FranceAgriMer
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Avis 20231211
Mairie de Colombes
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Avis 20232473
Syndicat mixte de l'aéroport de Beauvais-Tillé (SMABT)
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Avis 20232637
Ministère de la santé et de l'accès aux soins
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Avis 20227827
Préfecture de la Guyane