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Avis 20213574
Association les amis des bêtes de RoyanCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20213575
Société protectrice des animaux de SaintesCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Défavorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20213576
Association ASAAMCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Défavorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20213578
Société protectrice des animaux de PérigueuxCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Défavorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20213579
Société protectrice des animaux du Cher et du CentreCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Défavorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20220133
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-MetzCommunication, à la suite de l'enquête administrative menée par Monsieur X et Madame X, d'une...
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Avis 20220216
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)Communication du rapport relatif à l'enquête administrative menée à la cité scolaire Edouard...
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Avis 20220232
Mairie de PommardCommunication, sous forme dématérialisée ou à défaut au format papier, des plans et informations...
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Avis 20220242
Centre Hubertine AuclertCommunication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220294
Mairie de Thoiry (78)Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20220361
Mairie de ParisCommunication, sous format numérique, par courriel, dans le cadre d’une injonction...
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Avis 20220397
Conseil régional d'OccitanieCommunication du procès‐verbal du 18 novembre 2021 du jury de sélection des candidats pour un...
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Avis 20220470
Mairie d'EstairesCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, de l’ensemble des...
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Avis 20220537
Université Gustave EiffelCommunication d'une copie du rapport de l'enquête administrative demandée par Madame X et...
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Avis 20220545
Mairie de VaucressonCommunication, dans le cadre de la vente d'un terrain communal relatif à l’appel à projet «...
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Avis 20220548
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants : 1) l'école...
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Avis 20220549
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)Communication du dernier rapport de visite de l'établissement hors-contrat « l'école du cours...
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Avis 20220550
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école du cours...
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Avis 20220551
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école R. Steiner...
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Avis 20220552
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vaucluse (DSDEN 84)Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école d’Avignon...