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Avis 20160927
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à l'ajournement de sa cliente au Master 2 de...
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Avis 20143492
Ecole nationale supérieure d'arts appliqués et des métiers d'art (ENSAAMA)
Copie du procès-verbal d'admission en BTS design de mode, textile et environnement signé par le...
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Avis 20143204
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de l'extrait de la délibération du jury concernant son admission au...
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Avis 20141902
Université de Rouen
Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...
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Avis 20134469
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux épreuves qu'il a...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20133910
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'elle a passés à l'UTC...
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Avis 20131146
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) du Limousin
Communication des observations du jury concernant sa candidature à l'examen en
vue de...
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Avis 20131658
Présidence de la République
Communication d’une copie des documents suivants, établis à la suite de la décision...
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Avis 20131359
Université du Sud - Toulon - Var
Copie des documents suivants :
1) les copies des quatre épreuves écrites rendues au titre de la...
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Avis 20122818
directeur de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM)
- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'organisation par l'ENM de...
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Avis 20122233
président de l'université de Paris 8
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
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Avis 20122273
président de l'université de Rennes 1
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
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Avis 20004874
président de l'université Joseph Fourier de Grenoble
- consultation des comptes-rendus des assemblées du conseil d'administration de l'université et...