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Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...
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Avis 20150984
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie des éléments suivants relatifs au marché de travaux numéro 13 069 ayant pour objet...
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Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20152111
La Poste
Copie des enregistrements des lettres recommandées avec ou sans accusé de réception, non...
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Avis 20174961
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents suivants :
1) les décisions prises par le président de la communauté...
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Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...
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Conseil 20040154
maire de Cornillon-Confoux
- caractère communicable à un conseiller municipal, aux fins de satisfaire sa demande de...
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Avis 20192791
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication du Global Trade Item Number (code GTIN), code sur 13 digits (chiffres), des...
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Avis 20202656
Mairie de Gennevilliers
Communication de l’ensemble des documents relatifs aux marchés publics et concessions relevant...
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Avis 20220152
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement - Centre Val de Loire (INRAE 37)
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable de type SHP, Geopackage, des données...
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Avis 20221076
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France (DRIEETS 75)
Communication des documents suivants :
1) la note de cadrage fixant les critères de...