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Avis 20192832
Préfecture de l'Ariège
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195116
Préfecture de l'Aveyron
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195117
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195118
Préfecture du Gers
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195119
Préfecture du Lot
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195120
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195121
Préfecture du Tarn
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195122
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195123
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20192957
Préfecture de la Sarthe
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des informations relatives au colza...
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Avis 20194943
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par consultation, du rapport ou du bilan d'intervention du 17 juin 2017 relatif à...
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Avis 20214817
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (DDETSPP 25 anciennement DDCSPP 25)
Communication des documents administratifs suivants relatifs à l'exploitation de la X à Cléron...
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Conseil 20215732
Direction départementale des territoires de Maine-et-Loire (DDT 49)
Caractère communicable du rapport d'activité du zoo X de X.
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Avis 20215918
Mairie d'Orcemont
Copie, avec indication du coût et du mode de règlement, de l'intégralité et/ou de tous les...
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Conseil 20216645
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
1) caractère communicable, au président du conseil syndical d'une copropriété, de l’attestation...
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Avis 20212909
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des éléments suivants relatifs à la surveillance et à l'évaluation de la qualité...
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Avis 20205442
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, à la suite de l'incendie industriel du 26 septembre 2019 qui s'est produit sur...
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Avis 20220323
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral n°...
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Conseil 20220541
Mairie de Lectoure
Caractère communicable, à un conseiller municipal de l'opposition, de la copie du rapport fait...
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Avis 20217756
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication de la copie intégrale du rapport établi à la suite de l’enquête épidémiologique...