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Risques naturels Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Environnement

Avis 20193121
Orléans Métropole

Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...

30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières

Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...

14/10/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)

Communication des documents suivants : 1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Risques naturels
Avis 20221728
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray

21/04/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20221640
Mairie de Peyrolles-en-Provence

21/04/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels