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Avis 20220327
Mairie d'Avignon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...
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Avis 20220477
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants :
1) les actes administratifs qui encadrent la concession...
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Avis 20220517
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Communication, par courrier électronique, à défaut par consultation sur place avec possibilité...
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Avis 20220577
Communauté de communes du Val d'Essonne
Communication de l'avis rendu par les services de la préfecture ainsi que tout document connexe...
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Avis 20220585
Préfecture de la Martinique
Communication, à la suite d'incendies répétés sur le site du syndicat martiniquais de traitement...
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Avis 20220593
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication, sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au dossier Loi sur...
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Avis 20220598
Préfecture de la Charente
Communication des pièces et justificatifs techniques relatifs à la caractérisation de cours...
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Avis 20220684
Mairie de Vigoulet-Auzil
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration préalable...
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Avis 20220690
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données, pour les années 1999 à 2021, ayant permis de réaliser les bilans des...
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Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...
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Avis 20220693
Communauté de communes des terres du Val-de-Loire (CCTVL)
Communication des documents suivants relatifs à la déchetterie de Cléry-Saint-André, propriété...
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Avis 20220712
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220747
Préfecture du Gers
Communication des documents suivants, préalables à l'arrêté portant prolongation de l'arrêté n°...
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Avis 20220772
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220773
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
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Avis 20217276
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Communication, en version dématérialisée, de l'étude environnement prévue dans le plan de...
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Avis 20217302
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants, relatifs à une meute de chiens de chasse détenue par...
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Avis 20217350
# Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Île-de-France - Unité territoriale de l'Essonne (DRIEAT 91)
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, des documents relatifs au site...
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Avis 20217360
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs au projet éolien :
1) les documents qui auraient...