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Environnement Favorable/Environnement

  • Avis 20232289
    Direction départementale des territoires du Tarn (DDT 81)
    01/06/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières Eau
  • Avis 20232359
    Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
    01/06/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières Eau
  • Avis 20233606
    Préfecture de l'Aveyron
    20/07/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
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Administrations

83 Préfecture des Landes 82 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 8 Préfecture de Vaucluse 8 Préfecture du Finistère 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 7 Ministère de la Transition écologique 7 Préfecture du Tarn 7 Préfecture du Var 6 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 5 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Séances

119 02/06/2022 69 12/05/2022 31 16/07/2020 21 31/03/2022 20 15/12/2022 18 04/11/2021 18 22/09/2022 18 26/01/2023 18 16/02/2023 16 17/06/2021

Mots-clés

328 Installations classées 259 Pollution 246 Risques chimiques et radiologiques 78 Eau 70 Hydrologie 60 Chasse et pêche 47 Risques naturels 45 Energies renouvelables 37 Déchets 28 Forêts et parcs naturels

Thèmes

8 Développement Durable Et Transports 755 Développement Durable Et Transports 463 Risques Naturels Et Technologiques 207 Espace Naturel 71 Assainissement 14 Transports

Conclusions

60 Favorable 41 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 36 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 36 Sans objet/Communiqué 31 Favorable/Sauf inexistant 31 Favorable/Sauf secret des affaires 30 Favorable/Sauf vie privée 29 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

750 Affaire courante 11 Affaire de principe 2 Délégué
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