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Avis 20210165
Mairie de Pagny-le-Château
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210141
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication ou consultation des documents suivants issus d'une prestation de contrôle des...
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Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-Trincou
Copie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune :
1) le...
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Avis 20204442
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, par courriel au format informatique ou par voie postale, à la suite d'une...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
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Avis 20204584
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents relatifs aux mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les...
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Avis 20205001
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...
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Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
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Conseil 20220123
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Caractère communicable des documents suivants, reçus avant la prise d'un arrêté préfectoral de...
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Avis 20220185
Mairie d'Achery
Communication, par courriel, du document 20-60-01153-02-A-MAS concernant l'ensemble des travaux,...
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Avis 20220186
Mairie de Soustons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20220233
Mairie de Melay
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20220252
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Conseil 20220254
Mairie de Lunel
Caractère communicable de l’« étude des débordements de la Laune dans la traversée de Lunel –...
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Avis 20220287
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'étude de l'impact des nuisances sonores...
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Avis 20220323
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral n°...
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Avis 20220327
Mairie d'Avignon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...
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Avis 20220477
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants :
1) les actes administratifs qui encadrent la concession...
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Avis 20220517
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Communication, par courrier électronique, à défaut par consultation sur place avec possibilité...