Recherche - CADA

Equipements collectifs Favorable/Environnement

Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières

Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...

14/10/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20213465
Mairie de Rimbach-près-Masevaux

Consultation de la convention présentée par le maire au conseil municipal le 6 février 2020 pour...

08/07/2021 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20213708
Mairie de Rimbach-près-Masevaux

Caractère communicable à une administrée d'une convention, non-signée à ce jour, entre la...

08/07/2021 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas

Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...

22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Tourisme Activités sportives
Avis 20220545
Mairie de Vaucresson

Communication, dans le cadre de la vente d'un terrain communal relatif à l’appel à projet «...

10/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Energies renouvelables Equipements collectifs
Avis 20221139
Mairie de Rombies-et-Marchipont

Communication, par consultation, de l'intégralité du dossier relatif à la procédure traitée par...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Equipements collectifs
Avis 20221178
Préfecture de la Loire

Communication de la liste des terrains et des circuits actuellement homologués par la...

31/03/2022 Favorable/Environnement Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Equipements collectifs Agrément
Avis 20226622
Mairie du Gosier

24/11/2022 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20224936
Préfecture de Maine-et-Loire

22/09/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Equipements collectifs
Avis 20227770
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

26/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20227876
Mairie de Plougastel-Daoulas

26/01/2023 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Equipements collectifs
Avis 20228119
Pôle d'équilibre territorial et rural du Piémont des Vosges (PETR)

16/02/2023 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20231701
Mairie de Moutier-Rozeille

11/05/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Déchets
Avis 20232910
Syndicat d’Assainissement de la Boucle de la Seine

22/06/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20233068
Mairie de Breteil

22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs