Recherche - CADA

Agriculture établissement de document

Avis 20160307
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication de la liste complète des projets des pôles de compétitivité (a minima, des projets...

18/02/2016 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Agriculture Industrie
Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence

Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...

23/04/2015 Favorable/Sauf établissement de document Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Délégation de service public
Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin

Copie des documents suivants : 1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...

22/01/2015 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Transports publics
Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole

Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...

19/06/2014 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20130755
Préfecture de la Drôme

Copie du document intitulé « rapport à la commission d'appel d'offres », demandé auprès de la...

14/03/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public