-
Avis 20231944
Ministère des armées
-
Avis 20231085
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
-
Avis 20227681
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
-
Avis 20223649
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
-
Avis 20220162
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20217113
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
-
Avis 20203647
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20200445
Ministère des Armées
Consultation des documents suivants conservés par le centre historique des archives du service...
-
Avis 20192479
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre de recherches personnelles menées afin de retrouver sa mère...
-
Avis 20170700
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20164537
Ministère des Armées
Communication sans occultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
-
Avis 20163424
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...