-
Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...
-
Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
-
Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
-
Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
-
Conseil 20211571
Mairie de Thann
Caractère communicable et modalités d'accès des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20212037
Mairie de Thann
Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...
-
Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
-
Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
-
Avis 20211720
Association syndicale autorisée (ASA) de la Béoux
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Conseil 20212618
Mairie de Pontoise
Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...
-
Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
-
Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...
-
Avis 20202709
Communauté de communes du Grand Figeac
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Gros œuvre - Ravalement » du...
-
Avis 20210321
Communauté de communes du pays d'Ancenis
Communication du mémoire technique du groupement de sociétés retenu concernant le marché public...
-
Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...
-
Avis 20210821
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication du devis « lisible » de l'entreprise EUROVIA dans le cadre de l'aménagement de la...
-
Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...
-
Avis 20211534
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS 75)
Communication, afin de justifier sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle, des...