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Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20152949
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20152951
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'établissement de vente...
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Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
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Avis 20152984
Mairie de Puteaux
Copie des documents suivants :
1) l'exemplaire signé de la délibération du 19 décembre 2014...
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Avis 20152985
Mairie de Beaumont-Hague
Copie, sous format informatique, des pièces et des annexes concernant les deux marchés publics...
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Avis 20152987
Centre communal d'action sociale de Tarbes (CCAS 65)
Communication du règlement communal d'aide sociale facultative du centre communal d'action...
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Avis 20153007
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation du dossier administratif de son client.
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Avis 20153014
Mairie de Blauvac
Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
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Avis 20153015
Mairie d'Aigremont
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
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Avis 20153035
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
La communication de l'intégralité du dossier d'expropriation relatif à l'appartement de son...
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Avis 20153042
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication des documents suivants relatifs à la pension de retraite de sa mère Madame X...
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Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)
Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...
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Avis 20153058
Agence régionale de santé de Haute-Normandie (ARS 27)
Communication du bilan de situation des sociétés de transports sanitaires Ambulances X-X,...
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Avis 20153077
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication, de préférence par voie électronique ou postale, de l'intégralité du dossier...
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Avis 20153082
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat de concession des ports de...
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Avis 20153094
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de notification des conclusions de...
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Avis 20153101
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des rapports des comités de suivi de toutes les extractions des granulats marins.