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Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
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Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...
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Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels
Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.
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Avis 20204146
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes :
1) le nombre...
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Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
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Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège
Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...
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Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...
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Avis 20203394
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la réunion organisée à Matignon, le 7 août 2020, entre...
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Avis 20202344
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents visés dans la délibération modifiant le code...
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Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...
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Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20202802
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents relatifs aux travaux autorisés sur le domaine public maritime (DPM),...
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Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)
Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...
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Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
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Avis 20202939
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)
Communication des résultats d'analyses des rejets d'eau d'un exutoire sur la plage de Porsguen...
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Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne
Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...
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Avis 20203067
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication, par courriel, sans occultation, à la suite d'une première transmission des...
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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...