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Avis 20185343
Mairie de Poitiers
Communication des deux avis de l'architecte des bâtiments de France (ABF) du 31 janvier et du 17...
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Avis 20185507
Mairie du Cruet
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de...
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Avis 20185731
Mairie de Limeil-Brévannes
Communication de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X, ayant abouti à la...
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Avis 20185791
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication des documents suivants à son client, propriétaire des parcelles :
1) toutes les...
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Avis 20185877
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Consultation et copie de l’entier dossier de permis de construire délivré le 10 août 1984, sous...
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Avis 20186132
Mairie de Benquet
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire,...
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Avis 20190065
Mairie de Saint-Tropez
Copie de l’intégralité des dossiers d’autorisations d’urbanisme qui ont été délivrées sur le...
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Avis 20190330
Mairie d'Auch
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire délivré par arrêté du 15 novembre 2018...
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Avis 20190397
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable de travaux ayant fait...
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Avis 20190765
Mairie de Boutx
Communication, dans leur intégralité, des documents suivants :
1) le permis de construire X...
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Avis 20184059
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, de préférence en format pdf, sous cd-rom ou clé usb , des documents concernant...
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Avis 20184573
Mairie de Donville-les-Bains
Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire délivré par l'arrêté du 24 mai...
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Avis 20184598
Mairie de Tours
Communication de l'entier dossier de permis de construire un ensemble immobilier, à proximité...
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Avis 20184609
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au permis de construire modificatif n° X, déposé par la...
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Avis 20184651
Mairie de Paris
Communication, de préference par voie électronique, des documents concernant le permis de...
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Avis 20184682
Mairie de Bras-Panon
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents du dossier de permis de...
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Avis 20184706
Préfecture des Deux-Sèvres
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire déposé le 29 janvier 2010 sous le numéro X.
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Avis 20184707
Mairie de Saint-Germain-de-Longue-Chaume
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire déposé le 29 janvier 2010 sous le numéro X.
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Avis 20184815
Mairie d'Oraison
Communication, au format papier, avec règlement des frais de copie, ou, à défaut, au format...
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Avis 20184860
Bordeaux Métropole
Copie de tous les arrêtés, permis de construire initiaux ou modificatifs délivrés, depuis 2013,...