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Avis 20125042
Mairie de Rognes
Copie des documents suivants :
1) le dossier du POS en vigueur de la commune, notamment le...
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Avis 20130058
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20130102
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Copie du rapport sur l'économie résidentielle réalisé par l'agence de développement de...
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Avis 20130109
Mairie de Hauterive
Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...
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Avis 20130191
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Consultation des avis des services publics associés dans le cadre de l'enquête publique du PLU...
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Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.
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Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours
Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG
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Avis 20130225
Mairie de Valletot
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 30 novembre 2012 :
1) la...
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Avis 20051613
maire de Pollestres
- copie des documents suivants concernant l'enquête publique relative à la 8° modification du...
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Conseil 20052005
maire de Saint-Augustin
- caractère communicable sur cédérom à des associations agréées et non agréées, à un...
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Avis 20052367
maire de Fréjus
- copie de la lettre d'observations du préfet du Var, en date du 22 mars 2005, citée dans...
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Conseil 20052616
directeur de la DDE du Morbihan
- caractère communicale :
- 1) d'un avis interne émis au sein d'une DDE : expertise d'un...
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Conseil 20052774
maire de Châtillon
- modalités de communication des documents d'urbanisme (plan local d'urbanisme, permis de...
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Avis 20053128
maire de Saint-Pierre du Mont
- copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur à propos de la révision du PLU de...
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Avis 20053257
maire de Templeuve
- copie des derniers projets de zonage et de réglementation réalisés dans le cadre de la...
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Avis 20053737
maire d'Attiches
- copie des documents suivants relatifs aux travaux de la commission locale du
P.L.U. :
1)...
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Avis 20054767
maire de Pommeuse
- copie des documents suivants :
1) l'étude biotope réalisée au printemps 2005 par le cabinet...
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Avis 20060472
maire de Perpignan
- envoi par courriel ou courrier, des documents relatifs aux procédures de révisions d'urgence...
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Conseil 20060643
président du syndicat mixte du schéma directeur de l'aire métropolitaine bordelaise - SYSDAU
- caractère communicable, dans le cadre d'un PLU, à une association qui a demandé à être...
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Conseil 20060734
président de la Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
- caractère communicable, à des acquéreurs évincés suite à une préemption, des documents...