Recherche - CADA

Support de communication Modalités D’Accès Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20184318
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication, par voie électronique ou à défaut par courrier, des résultats de recherche...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20184380
SNCF Réseau

Copie, uniquement en version papier, et non en version numérique à récupérer via un lien de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Délai Support de communication Transports publics
Avis 20182786
Mairie d'Anais

Communication, par courrier électronique, des comptes rendus du conseil municipal des mois de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Tarification des documents
Avis 20190785
Mairie de Bompas

Copie certifiée conforme à l'original, en sa qualité de conseillère municipale, de tous les...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20186060
Collège Leclerc de Saint-Gaudens

Communication, aux formats papier et informatique, de l'intégralité du dossier scolaire de son...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Scolarité et examens Support de communication Réglementation
Avis 20195398
Mairie d'Archettes

Copie, par courriel, du rapport d’enquête publique concernant la modification du Plan Local...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Eau Marché public
Avis 20201595
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication, sous format électronique ou papier au lieu de la consultation sur place proposée...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Assistants maternels et familiaux crèches Support de communication
Avis 20201874
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, par envoi postal ou remise en mains propres à la mairie à ses frais au lieu de la...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Dossier personnel Territoriale Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20202703
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Communication d'une copie, au format papier, des bulletins de paye de son client, en congé de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20211991
Mairie de Mignéville

Copie, par voie électronique, des comptes rendus des conseils municipaux depuis la dernière...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20211946
Préfecture du Val-de-Marne

Copie, par envoi postal, par courrier électronique ou via la plateforme ENVOL, de l'entier...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication