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Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Communication des documents suivants :
1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
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Avis 20150623
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) les contrats de travail des agents pour la période...
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Avis 20150019
Mairie de Sainte-Tulle
Communication des documents suivants :
1) la convention d'occupation consentie à l'entreprise...
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Avis 20150038
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20150112
Antony Habitat
Communication des documents administratifs suivants :
1) les statuts d'Antony Habitat, et (ou)...
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Avis 20145062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie de toutes les correspondances la concernant reçues de la préfecture de police de Paris par...
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Avis 20144874
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copies des règlements respectifs des frais de fourniture des enveloppes pour le premier et pour...
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Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144538
Mairie de Sumène
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le registre...
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Avis 20144298
Mairie de Plombières-lès-Dijon
Communication, par courriel, des documents administratifs que le cirque MAXIMUM a fournis à la...
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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144435
Mairie de Hacqueville
Copie des justifications de la sous-préfecture des Andelys et de la Direction des routes du...
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Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...
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Avis 20144319
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) les testaments ainsi que les codicilles se rapportant aux...
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Avis 20144355
Conseil régional de Picardie
Communication d'une copie du résultat de l'audit dont a fait l'objet le lycée Le Corbusier de Soissons.
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Avis 20144167
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des règlements des frais de fourniture d'enveloppes pour le premier et le second tour des...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...