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Avis 20180423
Mairie de Seltz
Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...
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Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...
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Avis 20180452
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Copie du règlement d'assainissement en vigueur en 2011 sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt.
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Avis 20180458
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'informations concernant le projet Recyver de recyclage des tubes cathodiques,...
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Avis 20180460
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication par envoi postal ou courrier électronique de l'étude de danger relative au plan de...
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Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...
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Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
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Avis 20180493
Mairie d'Onzain
Copie de documents relatifs à la salle des fêtes Edmond de Rostain à la suite de nombreuses...
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Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...
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Avis 20180513
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20180541
Préfecture de la Mayenne
Communication de documents relatifs à la société Célia Laiterie de Craon (LACTALIS) :
1) les...
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Avis 20180549
Ministère de l'économie
Copie de l'arrêté ministériel du 21 juillet 2017 concernant le rejet de la demande de concession...
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Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
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Avis 20180567
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication au format numérique, ouvert et réutilisable par téléchargement ou courriel des...
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Avis 20180586
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous format électronique de type CD Rom, clé USB, courriel ou téléchargement sur...
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Avis 20180587
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs aux parcelles de sa cliente sur le territoire des communes de Le Gua...
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Avis 20180588
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivant :
1) l'entier dossier de plan de prévention des risques inondation...
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Avis 20180612
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication sur CD-ROM ou photocopie, d'informations et documents relatifs à l'intégration des...
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Avis 20180613
Mairie de La Foa
Communication par courriel, de documents relatifs à l'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20180627
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents suivants :
1) les pièces comptables des versements des Sorgues du...