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Avis 20131265
Mairie de Mas-Cabardès
Communication des documents suivants, relatifs à la séance du conseil municipal du 2 novembre...
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Avis 20131329
Mairie d'Entrains sur Nohain
Consultation des documents suivants :
1) l'entière déclaration préalable du ravalement de la...
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Avis 20131409
Mairie de Paris
Copie intégrale du rapport définitif de l'Inspection générale (IG/06-16) relatif à l'enquête de...
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Avis 20131472
Mairie de Préseau
Communication des documents relatifs aux indemnités versées aux élus municipaux (maire,...
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Avis 20131474
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication de l'autorisation d'occupation temporaire relative à une billetterie, dont la...
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Avis 20131487
Mairie de Fegersheim
Copie de la liste des conseillers municipaux avec leur adresse personnelle.
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Avis 20131525
Syndicat intercommunal mixte AGEDI
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Conseil 20131569
Communauté de communes Caux vallée de Seine
1) caractère communicable de l'intégralité des comptes rendus de bureau établis lors de réunions...
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Avis 20131584
Mairie de Wintershouse
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'attribution des indemnités (IFTS, IEMP et IAT)...
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Avis 20131598
Mairie d'Orange
Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...
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Avis 20131606
Maire de Nuits-Saint-Georges
Copie de la délibération du conseil municipal concernant les délégations de signatures au...
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Conseil 20131624
Mairie d'Auxerre
Caractère communicable des documents suivants relatifs à une personne décédée, à ses deux fils,...
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Avis 20131634
Mairie de Chèze
Copie des arrêtés municipaux, des délibérations et des comptes rendus des séances du conseil...
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Conseil 20131662
Mairie de Hourtin
Caractère communicable, à l'intéressé, de la lettre de Madame XXX XXX adressée au maire, et...
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Avis 20131665
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication de l'ensemble des documents élaborés dans le cadre de l'enquête de satisfaction...
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Avis 20131678
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ordre du jour de toutes les séances...
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Avis 20131687
Communauté de communes du pays de Luxeuil
Communication des rapports d'activité pour les années 2010 et 2011.
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Avis 20131699
Mairie de Montreuil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée pour le compte de la ville en...
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Avis 20131707
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par courrier électronique, de tous les comptes rendus et de toutes...