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Retraite Sans objet/Détruit

Avis 20163788
Caisse du régime social des indépendants de Champagne Ardenne (RSI 51)

Communication de la déclaration des revenus de l'année 1994 de Monsieur X, mari défunt de sa cliente.

22/09/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20162766
Pôle emploi

Communication des attestations Assedic, portant sur la période de 1989 à 1995, concernant son...

08/09/2016 Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Droit Du Travail Retraite
Avis 20163286
Caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix - Tourcoing (CPAM 59)

Communication dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des attestations...

08/09/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20163311
Caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (CPAM 49)

Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, des attestations...

08/09/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20163573
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)

Communication des attestations de paiement des indemnités journalières pendant son congé de...

22/09/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Retraite
Avis 20155472
Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente (CPAM 16)

Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, du relevé ou de...

17/12/2015 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20154603
Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret (CPAM 45)

Communication, dans le cadre de l'établissement de son dossier de retraite, de l'attestation de...

22/10/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20155043
Pôle emploi

Communication, dans le cadre de l’établissement de droits à la retraite, des attestations...

19/11/2015 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Chômage Retraite
Avis 20151857
Préfecture des Hauts-de-Seine

Copie du certificat de résidence de dix ans de son client, qui a résidé en France de 1964 à 1979.

21/05/2015 Sans objet/Détruit Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour Retraite
Avis 20180948
Caisse primaire d'assurance maladie du Tarn (CPAM 81)

Communication du détail de ses indemnités de maternité pour les années 1978 et 1980, comprenant...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20181062
Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales (CPAM 66)

Copie du relevé de ses indemnités journalières pour la période de 1989 à 2007.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20183246
Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse (CPAM 55)

Communication, dans le cadre de la mise en place de sa demande de retraite, de l'attestation de...

31/10/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20181948
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)

Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des indemnités...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20181986
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)

Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des indemnités...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20172666
Pôle emploi

Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des justificatifs...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage Retraite
Avis 20173842
Pôle emploi

Attestations de paiement au titre des indemnités chômage et de formations qu'il a perçues de...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage Retraite
Avis 20123804
Pôle emploi

Communication auprès de la direction régionale de Pôle Emploi Rhône-Alpes d'un extrait de la...

22/11/2012 Sans objet/Détruit Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage Retraite
Avis 20180203
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)

Communication, dans le cadre de la mise en place de sa pension de réversion, du relevé...

15/09/2018 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20190530
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication d'une copie des déclarations de ressources, sur la période 1984-1991, destinées à...

31/08/2019 Sans objet/Détruit Finances Publiques Et Fiscalité / Gestion De L’Impôt Retraite Impôt sur le revenu
Avis 20191973
Pôle emploi

Communication des attestations annuelles pour 1976 et 1977.

31/08/2019 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite