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Avis 20183209
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183265
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183351
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183388
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183389
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20181881
Ministère des Armées
Communication d’informations relatives à l'avis émis par la direction du renseignement et de la...
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Avis 20182954
Mairie de Wasquehal
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20183033
Préfecture de l'Indre
Communication de l'étude d'impact élaborée dans la cadre d’un projet d'aménagement d'un circuit...
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Avis 20183047
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal dans le cas où il n'existerait pas...
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Avis 20183274
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants pour chacun des marchés publics référencés AMO n°01D16164,...
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Avis 20183181
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Copie, au format papier, à ses frais, de l'attestation des services civils de son feu père,...
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Avis 20183182
Ministère de l'Intérieur
Copie, au format papier, à ses frais, du décret de naturalisation ou du jugement d'admission à...
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Avis 20183216
Mairie de Sèvres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les dossiers soumis à la...
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Avis 20183259
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication de la deuxième étude de trafic relative à l'impact du projet immobilier...
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Avis 20183284
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant le golf de Vidauban et sa structure d'hébergement...
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Avis 20183420
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant chacune des procédures de...
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Avis 20183641
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l’organigramme détaillé de la sous-direction « appui »...
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Avis 20183278
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des itinéraires de randonnées déclarés auprès de la sous-préfecture de Saumur...
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Avis 20183427
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des rapports de visites effectuées par la...
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Avis 20184897
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication de l'intégralité du dossier administratif contenant les pièces ayant entrainé sa...