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Effectif Territoriale Travail Et Emploi Favorable

Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec

Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X : 1) les arrêtés de...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or

Communication des documents suivants : 1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20164259
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)

Communication de la liste des personnels comprenant les noms, prénoms, grade et service.

03/11/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164315
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis

Copie du tableau des effectifs accompagné des procès-verbaux et des délibérations.

17/11/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164337
Mairie d'Ornans

Communication des documents suivants : 1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...

03/11/2016 Favorable Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20171653
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac

Communication des documents suivants : 1) le tableaux des effectifs ; 2) les postes créés ; 3)...

08/06/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20165358
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Communication du tableau listant les emplois permanents au sein de la collectivité.

26/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20165397
Mairie de Rivesaltes

Copie de la liste des personnes recrutées entre le 1er juin et le 31 août 2016 en remplacement...

19/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20165499
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'arrêté portant décision d'intégration du personnel de l'association « l'Accueil »...

19/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20165576
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication de la liste des agents de la commune, avec mention de leur nom, prénom, date...

26/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20162095
Mairie de Saint-Paul-en-Forêt

Copie des documents et éléments suivants : 1) la liste nominative de tout le personnel précisant...

08/09/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Effectif
Avis 20170632
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, à la suite de la création d'une nouvelle direction, la DEIAT, résultant de la...

06/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20170675
Mairie de Lodeve

Communication de l'ensemble des fiches de poste, sans qu'elles soient nominatives, concernant...

06/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20170835
Mairie de Firminy

Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...

27/04/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20155435
Communauté d'agglomération Val de Bièvre

Copie des arrêtés de nomination des personnes qui ont été recrutées sur les postes d'enseignants...

17/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...

17/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20154878
Centre hospitalier de la Haute-Gironde

Copie de la liste nominative du personnel du centre hospitalier comprenant l’affectation, le...

05/11/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...

10/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers

Communication intégrale des documents suivants : 1) le détail au niveau de l'article des comptes...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Budgets et comptes Carrière Territoriale