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Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20172330
Mairie de La Faute-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la réalisation d’une aire de stationnement de campings...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170119
Mairie de Cabriès
Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...
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Avis 20170339
Mairie de Montarnaud
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...
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Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20171139
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par courriel, du schéma directeur de la région d'Ile-de-France...
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Avis 20171528
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Copies des courriers échangés entre la direction des infrastructures et la mairie du...
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Avis 20171570
Mairie de Sète
Communication de cartes du réseau de la voirie, à savoir deux planches au 1/5000e, dont...
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Avis 20175246
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'avenue Washington à Grenoble :
1) le plan prévu...
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Avis 20175927
Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
Copie du dossier relatif aux travaux réalisés sur le chemin du Barou à Montaigu de Quercy, qui...
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Avis 20174588
Préfecture du Val-d'Oise
Copie des documents relatifs à l'arrêté d'opposition à déclaration préalable n° DP 095 430 16...
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Avis 20174681
Préfecture du Val-de-Marne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral déclarant...
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Avis 20174918
Mairie d'Ustaritz
Copie de l'arrêté municipal autorisant la société X à effectuer des travaux de remblaiement sur...
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Avis 20172430
Mairie de Carpentras
Communication du rapport réalisé par le cabinet X recensant les panneaux publicitaires sur le...
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Avis 20172663
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Communication du courriel ou de tout document transmis par la SAUR ou son représentant indiquant...
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Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...