-
Avis 20194651
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres de recettes (sur exercices antérieurs) concernés par la délibération du conseil...
-
Avis 20194673
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'exhaustivité des pièces accompagnant les...
-
Avis 20194775
Mairie de Montgenèvre
Copie, en fonction du poids des documents, par courrier électronique ou via la plateforme de...
-
Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
-
Avis 20194962
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Communication, par envoi postal ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
-
Avis 20195002
Préfecture de l'Isère
Copie du courrier adressé au président de la communauté de communes Cœur de Chartreuse...
-
Avis 20195170
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)
Communication de l'entier dossier relatif aux travaux d'installation d'une buse sur la voirie...
-
Avis 20195180
Mairie de Thun-l'Evêque
Communication des documents suivants :
1) les grands livres comptables des exercices 2017 et...
-
Avis 20195192
Mairie de Savines-le-Lac
Communication, à ses frais, de la copie des factures des prestataires qui ont réalisé, à la...
-
Avis 20195280
Régie départementale de Chalain-Vouglans
Communication des comptes séparés (grand livre) de la régie relatifs aux recettes et aux...
-
Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
-
Avis 20190705
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie numérique, des titres émis par la commune de Dompnac pour un montant de 6 610 €...
-
Avis 20192390
Mairie d'Onnaing
Copie du grand livre de la commune pour l’année 2018 par fonctions et précisant le libellé des...
-
Avis 20192448
Mairie de Pexiora
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
-
Avis 20192609
Mairie de Meylan
Copie, par envoi postal, du registre de taxes et contributions d'urbanisme, prescrit à l'article...
-
Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
-
Avis 20193008
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants :
1) les rôles de 2016 à 2018 concernant la...
-
Avis 20193107
Mairie de Oinville-sur-Montcient
Consultation des comptes de la commune et notamment les éléments suivants :
- concernant la...
-
Avis 20193129
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants établis dans le cadre d'une mission de service public...
-
Avis 20193136
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents justifiant...