Recherche - CADA

19/12/2019 Environnement Affaire courante

Avis 20192037
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, par voie numérique, du document mentionné à la page 38 - point B - du schéma...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer

Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)

Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192630
Préfecture de l'Eure

Communication de la nature de l’aléa en rouge figurant en page 11 du document d’information...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192682
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Copie, en recto-verso, avec 50 % de réduction, des documents suivants, relatifs à la forêt du...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)

Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)

Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...

19/12/2019 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infractions
Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192771
Mission régionale d'autorité environnementale Grand Est (MRAE)

Communication de rapport préparatoire émis par la direction régionale de l'environnement, de...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20192773
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)

Communication des documents de travail et d’analyse qui ont conduit à la formulation de l'avis...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20192774
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication de la proposition d’avis dressée par la DREAL citée en page 2 de l'avis de la MRAe...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20192797
Communauté de communes de Grand Lieu

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport définitif portant sur les...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20192850
Mairie de Breitenbach

Communication, sous forme électronique par courrier électronique, ou sur CD-rom, ou sous forme...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20192953
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants : 1) la rapport d'évaluation de la mise en œuvre des...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Inspection Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192988
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables