-
Avis 20152407
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie du rapport circonstancié adressé par Madame X X à Monsieur X à la...
-
Avis 20152414
Communauté de communes du Val de Norge
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la communauté de...
-
Avis 20152415
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des délibérations relatives au régime indemnitaire des agents de la communauté de communes.
-
Avis 20152445
Préfecture de l'Ardèche
Communication d'une copie de l'arrêté portant déclaration de vacance d'un emploi de X au sein du...
-
Avis 20152451
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant suppression de...
-
Avis 20152455
Ministère de l'intérieur
Communication par la délégation régionale du SGAMI du sud-ouest, au médecin qu'il a désigné ou à...
-
Avis 20152461
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de tous les arrêtés relatifs à la situation de sa cliente depuis le...
-
Avis 20152462
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'ensemble des éléments retraçant son activité au sein du pôle de...
-
Avis 20152472
Mairie d'Eyguières
Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 :
1) l'organigramme des...
-
Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
-
Conseil 20152509
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable, à Madame X X, adjointe X à la mairie de Bois-Colombes, d'une copie du...
-
Avis 20152515
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la note DGPN/DRCPN/RH/GG n° 1297 du 14 novembre 2014 et de son...
-
Avis 20152516
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication de la lettre du 10 avril 2013 de Monsieur X, directeur de la maternité régionale...
-
Avis 20152517
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication, par envoi postal, du rapport de l'expertise médicale du 28 avril 2015 établi par...
-
Avis 20152525
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication d'une copie de l'arrêté portant affectation de Madame X X à un poste d'enseignante...
-
Avis 20152526
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication, en sa qualité d'administrateur de l'office, des contrats de travail des agents...
-
Avis 20152528
Mairie de Granville
Communication de son dossier administratif et de son dossier médical.
-
Avis 20152529
Mairie d'Ottmarsheim
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation administrative de...
-
Avis 20152530
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la note DGPN/DRCPN/RH/GG n° 1296 du 14 novembre 2014 et de son...
-
Avis 20152669
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication d'un nouveau « bordereau de prise en charge des frais relatifs aux accidents du travail ».