Recherche - CADA

27/05/2021 Transports publics Développement Durable Et Transports

Avis 20212751
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20212368
Communauté de communes Moret Seine et Loing

Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Handicap - invalidité Transports publics
Avis 20212373
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...

27/05/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Handicap - invalidité
Avis 20212478
Communauté d'agglomération du Cotentin

Communication des documents relatifs au projet de bus nouvelle génération (BNG) ou bus à haut...

27/05/2021 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Enquête publique Délégation de service public Transports publics Infrastructures routières