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Avis 20164913
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, de préférence par courriel, sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à des...
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Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
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Avis 20164304
Mairie de la Flotte-en-Ré
Copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des...
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Avis 20164411
Lyonnaise des Eaux (33)
Copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos.
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Avis 20165084
Mairie de Tarare
Communication du schéma de distribution d'eau de la ville de Tarare.
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Avis 20165097
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...
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Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
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Avis 20165112
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants :
- concernant les travaux portant sur l'écoulement des eaux...
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Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
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Avis 20165204
Mairie de Beuil
Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...
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Avis 20165213
Agence de l'eau Seine-Normandie
Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...
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Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
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Avis 20165793
Communauté de communes Loire-Divatte
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
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Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges
Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...
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Avis 20165326
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de l'acte notarié annexé à la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2016...
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Avis 20165434
Communauté de communes du Haut-Bugey
Copie de la délibération autorisant l'installation de conteneurs aériens de collecte sélective...
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Avis 20165450
Régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement d'Orthez
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de la commune d'Orthez, des deux dossiers...
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Avis 20165617
Mairie de Brumath
Copie des plans des branchements et des regards de la rue du Fossé et au niveau des parcelles...
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Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
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Conseil 20170235
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Caractère communicable à Monsieur X des échanges de correspondances entre la commune et Monsieur...