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Conseil 20141784
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société Eiffage Energie Tertiaire Nord des documents suivants...
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Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...
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Avis 20141957
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant sa cession de créances délivrée par la société...
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Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20141998
Université de Strasbourg
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux lots n°...
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Avis 20142014
Préfecture de la Haute-Corse
Communication des documents relatifs à la nature et au montant des aides accordées dans le cadre...
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Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20142060
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Copie de l'extrait du dossier de subvention déposé auprès des services de l'ADEME par une...
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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142082
Office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine NEOTOA (OPH 35)
Communication des documents suivants, se rapportant aux marchés de maîtrise d’œuvre et...
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Avis 20142085
Centre hospitalier de Saint-Martin
Communication des documents suivants relatifs au marché à procédure adaptée concernant la...
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Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
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Avis 20142117
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Consultation de la convention de délégation de service public passée avec l'association...
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Avis 20142665
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...