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Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20173154
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Conseil 20183638
Mairie de Grande-Synthe
Caractère communicable à la SARL COTREF qui n'a pas remis d'offre, des documents suivants...
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Conseil 20183076
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Caractère communicable, à des candidats évincés de l'accord-cadre portant sur des travaux divers...
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Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
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Avis 20183490
Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP)
Communication du rapport établi par le Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)...
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Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Conseil 20185573
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants concernant le marché public...
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Avis 20193529
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des pièces établissant et/ou justifiant la superficie (étendue - nombre de m2)...
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Avis 20194441
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication du dossier ayant présidé à la décision rendue le 27 mai 2019 par la préfecture de...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...