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Avis 20140115
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie des documents suivants :
1) la délibération créant un emploi fonctionnel de directeur...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg
Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...
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Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...
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Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz
Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140188
Mairie de Parthenay
Copie du rapport d'expertise réalisé par la société X. portant sur la conformité des locaux et...
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Avis 20140193
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)
Copie intégrale du dossier « bourse créateur - repreneur d'entreprise » appelée également «...
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Avis 20140194
Conseil régional d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs à une demande de bourse déposée par Madame X., contenant...
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Avis 20140208
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie intégrale de son dossier administratif depuis le 1er septembre 2012.
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Avis 20140215
Conseil général de l'Isère
Copie des documents suivants :
1) la convention de subvention signée le 11 juin 2013, par le...
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Avis 20140227
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'intégralité du dossier de projet d'aménagement de la rive gauche du mialan à...
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Avis 20140233
Mairie de Gagny
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...
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Avis 20140243
Préfecture de région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Copie des documents suivants concernant sa cliente et détenus par le préfet délégué pour la...
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Avis 20140254
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la procédure de recouvrement forcé dont fait l'objet sa...
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Avis 20140261
Centre hospitalier de Niort
Copie de son dossier médical détenu par le service de pédopsychiatrie pour adolescents.